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MAÎTRISE DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS

MAÎTRISE DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS

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1.Définitions des Aspects et Impacts Environnementaux :

aspect et impact environnementaux

En environnement, le terme risque n’est pas utilisé, mais pour autant, il s’agit bien au final de faire une évaluation des risques Environnementaux. L’expérience montre que la définition d’aspect environnemental peut porter à interprétation. Le raisonnement retenu ici sera qu’une activité génère un aspect qui lui même produit un impact (relation cause à conséquence entre l’aspect et l’impact) : L’activité est la source de l’aspect qui est la cause de l’impact (conséquence). Les référentiels donnent les définitions suivantes :

  • Aspect Environnemental(AE) : élément des activités, produits ou services d’un organisme susceptible d’interactions avec l’environnement.
  • Impact Environnemental (IE): toute modification de l’environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des activités, produits ou services d’un organisme.
  • Aspect Environnemental Significatif (AES) est un aspect environnemental qui a ou peut avoir un impact environnemental significatif.

Il est à noter que l’impact peut se situer aux niveaux local, régional et/ou mondial par exemple  les oxydes d’azote participent mondialement aux phénomènes de pluies acides et de pollution photochimique entraînant notamment la hausse de la concentration d’ozone dans la troposphère et ils ont localement des effets sur la santé des personnes.

Par ailleurs, l’impact peut être  direct : la combustion rejette des polluants dans l’atmosphère, ou indirect : la production de déchets de type chiffons souillés participe à l’impact global de la filière de collecte et d’élimination et donc à des pollutions diverses (pollutions de l’air liées au transport et à l’incinération, devenir des résidus d’incinération…). Il en va de même pour la consommation d’électricité (impacts liés à sa production, son acheminement…), les consommations de produits chimiques ou autres.

Cependant, la notion d’aspect est absolue : le rejet, la consommation, la production des déchets, de bruit, etc, sont précisément quantifiables : l’installation de traitement des eaux rejette une quantité de métaux dans le milieu naturel.

2. Maîtrise des Aspects Environnementaux Significatifs :

Aspect et impact environnementaux

La maîtrise des impacts environnementaux significatifs est au cœur du système de management environnemental. L’entreprise doit identifier les aspects environnementaux de ses activités, produits et services, et ceci de deux manières :

  • Moyens de maîtriser un impact environnemental ;
  • Moyens d’influencer un impact environnemental.

Les exigences sont citées dans la norme ISO 14001. Les impacts environnementaux sont identifiés à travers une analyse environnementale  : risque évalué par la fréquence et la gravité. Les impacts dépassant le seuil de criticité, que l’entreprise s’est fixé elle-même, seront les aspects environnementaux significatifs. Ces derniers sont pris en compte dans votre SME (Système de Management Environnemental) dans le cadre de l’établissement de ces objectifs / cibles. La méthodologie d’identification des aspects environnementaux peut s’appuyer sur les thèmes suivants :

  • Quels sont nos rejets dans l’air ?
  • Rejetons-nous dans l’eau ?
  • Quelles ressources naturelles ou matières premières consommons-nous ?
  • Sommes-nous énergivores ?
  • Émettons-nous de la chaleur, des radiations, des vibrations ?
  • Quelle est la nature et le volume de nos déchets (DIB, DEEE, papiers/cartons, …) ?

Dans la maîtrise comme dans l’influence, il faut s’appuyer sur l’organisation afin d’identifier les leviers d’action :

  • Changement de comportement : sensibilisation / compétences
  • Modification de méthodes de travail
  • Adaptation des moyens de production des produits / service

Des investissements sont souvent nécessaires quand on évoque les moyens de production car on se trouve alors dans des nouvelles technologies « moins polluantes ».

3.Identification des Aspects Environnementaux Significatifs

Le processus d’identification des aspects environnementaux significatifs vise à déterminer les priorités du système de gestion environnementale. La norme ISO 14004 précise que la politique, les objectifs et les cibles doivent être choisis en fonction de ces aspects et des impacts qui leurs sont associés.

L’essentiel à savoir Lorsqu’une entreprise met en place un système de management environnemental selon la norme ISO 14001, elle doit déterminer ses aspects environnementaux significatifs (AES) (chapitre 6.1.2 de la norme). L’identification des AES est essentielle dans la mise en œuvre du SME puisque ces aspects environnementaux vont être à l’origine de la définition des objectifs et des cibles, des plans d’actions et des mesures d’amélioration, des programmes de formations, etc. Il s’agit en fait d’effectuer une analyse des risques appliquée à l’environnement.

L’aspect environnemental correspond à tout ou partie d’une activité, d’un produit ou d’un équipement de l’installation qui a ou peut avoir un impact sur l’environnement. Les aspects qu’il faut identifier sont ceux :

  • Que  l’entreprise peut maîtriser.
  • Ou sur lesquels elle peut avoir une influence (par le changement de produits ou de process, la modification des activités, les commandes auprès des fournisseurs, etc.).

Les critères qui permettent de classer l’aspect environnemental détecté en tant qu’Aspect Environnemental Significatif sont à définir par l’entreprise et à formaliser dans la procédure concernant les AES. 

Les Aspects Environnementaux Significatifs peuvent être identifiés selon les étapes  suivantes :

  • Identifier les Aspects Environnementaux et leurs impacts: Cette étape fait partie de l’analyse environnementale nécessaire à la mise en place du SME. Elle est beaucoup plus exhaustive si elle est conduite en groupes de travail. De tels groupes peuvent être constitués en divisant l’entreprise par zones géographiques ou par types d’activités par exemple. Il s’agit d’identifier l’ensemble des activités, produites, équipements, services de l’entreprise qui peuvent avoir un impact sur l’environnement. Il faut ainsi rechercher les impacts sur : l’eau (superficielle et souterraine), le sol, l’air,  le voisinage, paysage, bruits, vibrations, odeurs, la faune et la flore. Il faut  aussi prendre en compte les déchets (production et gestion), la consommation d’énergie, la consommation d’eau, l’utilisation des matières premières. De même, il faut tenir compte des activités de production mais aussi du stockage, des transports, des utilités (chauffage, traitement d’air, traitement d’eau, groupes froid, compression, transformateur électrique, etc.). Il faut enfin analyser chaque activité lors de ses différentes phases : mise en marche, fonctionnement normal, maintenance, défaillances.
  • Caractériser les Aspects Environnementaux : Il s’agit d’établir des critères qui permettront de hiérarchiser les AE pour déterminer ensuite ceux qui seront considérés comme significatifs. Les critères quantifient les impacts environnementaux liés aux Aspects Environnementaux. Le choix des critères est laissé à l’appréciation de l’entreprise en fonction de son activité, de son fonctionnement, des données dont elle peut disposer. Il est aussi possible de tenir compte du niveau de maitrise des Aspects Environnementaux : y a-t-il des moyens mis en place pour prévenir l’impact ou pour en diminuer la gravité ? S’agit-il de moyens techniques ou organisationnels (consignes, organisation du travail) ? Tous ces critères et leur cotation doivent être décrits dans la procédure de détermination des Aspects Environnementaux Significatifs.
  • Déterminer les Aspects Environnementaux Significatifs : les AES sont les aspects environnementaux jugés les plus importants par l’entreprise. C’est donc à elle d’établir les critères, tels les seuils de criticité, qu’elle utilisera. Ces critères doivent être formalisés dans la procédure relative aux AES. Il  faut éviter d’accumuler un trop grand nombre d’Aspects Environnementaux Significatifs  afin de pouvoir assurer une bonne maîtrise de ceux qui sont retenus. Le seuil de criticité ou les critères retenus pour la détermination des AES doivent donc être définis avec beaucoup de soin et adaptés à l’organisation de l’entreprise.

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