Toute  étude de dangers doit s’appuyer sur une description suffisante des installations, de leur voisinage et de leur zone d’implantation. Elle doit présenter les mesures organisationnelles et techniques de maîtrise des risques et expliciter, s’ils sont pertinents, un certain nombre de points clés fondés sur une démarche d’analyse des risques :

1. Identification des potentiels de dangers :

Cette première étape dans l’étude de dangers doit permettre d’identifier et de recenser les potentiels de dangers susceptibles de produire des accidents dans l’installation. L’identification des potentiels de dangers est effectuée à partir de l’analyse :

• Des  marchandises et produits stockés ou utilisés sur le site,
• Des installations techniques mises en œuvre, dans les différentes conditions de fonctionnement pouvant se présenter (normales, transitoires et en cas de perte d’utilité).

Elle analyse également les dangers liés à l’environnement naturel et humain par rapport aux installations du site. Les activités de tri et stockage des déchets non dangereux présente des dangers pour l’environnement (environnement naturel et environnement humain). Ces dangers sont liés aux produits et aux différents procédés mis en œuvre sur le site.

2. Accidentologie :

Afin d’identifier les accidents qui ont eu lieu sur des sites ou process similaire à l’installation étudiée pour analyser les événements initiateurs et les conséquences. L’étude de dangers précisera les mesures d’améliorations possibles que l’analyse de ces incidents ou accidents a conduit à mettre en œuvre ou à envisager. Elle intégrera le processus d’amélioration continue des installations fondé sur des remèdes techniques et organisationnels apportés à l’occasion de l’analyse de chaque accident, incident ou « presque accident ».

3. Analyse préliminaire des risques (APR) :

Cette analyse des risques se présente sous forme d’un tableau permettant d’identifier, pour chaque équipement et pour  chaque opération d’un process mettant en œuvre un procédé ou un produit dangereux, les causes et enchaînement des événements pouvant conduire à un phénomène dangereux majeur.

Les phénomènes dangereux  majeurs susceptibles des effets à l’extérieur du site sont alors retenus pour être modélisés dans l’analyse détaillée des risques car ils sont susceptibles d’avoir des effets à l’extérieur du site.

4. Analyse détaillée des risques (ADR) :

Cette étape de l’étude de dangers aborde des scénarios nécessitant une analyse plus détaillée identifiés dans l’étape précédente, une démarche itérative de réduction des risques à la source sera menée à bien. L’ADR permet d’évaluer et de quantifier les conséquences d’un phénomène dangereux majeur, non acceptable, identifié dans l’analyse préliminaire des risques. Pour chaque phénomène dangereux  non acceptable ou majeur, une modélisation des effets est réalisée afin de déterminer la gravité du phénomène en fonction des cibles impactées (habitations, établissements sensibles, espaces verts..).

Par la suite la probabilité d’occurrence de chaque phénomène dangereux est évaluée en tenant compte des moyens de sécurité qui sont mis en place. Au cours de cette étape, les effets domino sont également étudiés.

L’étude de dangers contient un résumé non technique de son contenu faisant apparaître la situation actuelle résultant de l’analyse des risques et son évolution éventuelle (dans le cas d’installations existantes), sous une forme didactique. Les propositions d’améliorations, les délais et les coûts correspondants seront explicités. Ce résumé est joint au dossier de demande d’autorisation. Il comporte une cartographie précisant la nature et les effets des accidents majeurs avant et après réduction des risques ainsi qu’une présentation des principales mesures d’amélioration permettant cette réduction des risques.

Ce résumé présente une hiérarchisation des scénarios d’accidents en fonction de l’estimation de leur probabilité d’occurrence, de la gravité de leur conséquence et de leur cinétique de développement. Il distingue les scénarios dont la probabilité est extrêmement faible ou dont la cinétique est suffisamment lente pour permettre la mise en œuvre de mesures de secours suffisantes pour la mise en sécurité des personnes.

Les  versions successives  de l’étude de dangers proposent ou prennent en compte les évolutions des installations et de leur mode d’exploitation, ainsi que celle de l’environnement et du voisinage. Le fait que certains processus réglementaires dépendent de l’étude de dangers rend nécessaire que sa rédaction permette de :

• Autoriser et réglementer la ou les installations dont elle est l’objet ;
• Procéder éventuellement à l’information préventive sur les risques des tiers, du personnel et des exploitants des installations classées voisines (pour la prise en compte d’éventuels effets dominos), ainsi qu’à la consultation du CHSCT;
• Favoriser l’émergence d’une culture partagée du risque au voisinage des établissements ;
• Servir de base à la définition éventuelle de règles d’urbanisation ;
• Elaborer, le cas échéant, les plans d’urgence: les plans d’opérations interne (P0I) ; les plans particuliers d’intervention (PPI).