Les documents exigés par la norme ISO 9001 :2015
Voici la liste – ci-dessous vous verrez les documents obligatoires, ainsi les documents les plus couramment utilisés pour la mise en œuvre de la norme ISO 9001.Dans cet article nous allons essayer de répondre à la question : quels sont les documents obligatoires dans la nouvelle révision de la norme ISO 9001 Version 2015.
1.Documents obligatoires requis par l’ISO 9001: 2015
Voici les documents que vous devez produire si vous souhaitez être conforme à la norme ISO 9001: 2015 :
– Portée du SMQ et le domaine d’application (clause 4.3)
– Politique de qualité (article 5.2)
– Objectifs de qualité (article 6.2)
– Critères d’évaluation et de sélection des fournisseurs (clause 8.4.1)
Note : Veuillez noter que certains documents ne seront pas obligatoires si l’entreprise n’effectue pas les processus pertinents
2. Les enregistrements obligatoires requis par l’ISO 9001 : 2015
– Documents d’étalonnage des appareils de surveillance et de mesure * (clause 7.1.5.1)
– Enregistrements de la formation, des compétences, de l’expérience et des qualifications (article 7.2)
– Enregistrements d’examen des exigences produit / service (clause 8.2.3.2)
– Enregistrement de l’examen des produits de conception et de développement * (article 8.3.2)
– Enregistrements sur les intrants de conception et de développement * (clause 8.3.3)
– Registres des contrôles de conception et de développement * (clause 8.3.4)
– Enregistrements des produits de conception et de développement * (clause 8.3.5)
– Dossiers de changements de conception et de développement * (clause 8.3.6)
– Caractéristiques du produit à produire et du service à fournir (clause 8.5.1)
– Enregistrements relatifs aux biens du client (clause 8.5.3)
– Enregistrements de contrôle de changement de production / prestation de service (clause 8.5.6)
– Enregistrement de la conformité du produit / service avec les critères d’acceptation (clause 8.6)
– Enregistrement des sorties non conformes (clause 8.7.2)
– Résultats de surveillance et de mesure (clause 9.1.1)
– Programme d’audit interne (clause 9.2)
– Résultats des audits internes (clause 9.2)
– Résultats des revues de direction (clause 9.3)
– Résultats des mesures correctives (article 10.1)
Note : Veuillez noter que les enregistrements marqués d’un astérisque * ne sont obligatoires que dans les cas où la clause pertinente n’est pas exclue):
Il existe de nombreux documents cités dans la norme qui ne sont pas obligatoires mais nécessaires pour assurer l’efficacité du développement, de la mise en œuvre et de la mise à jour du système de management.
3. Les documents non obligatoires les plus couramment utilisés:
– Procédure de détermination du contexte de l’organisation et des parties intéressées (articles 4.1 et 4.2)
– Procédure de traitement des risques et des opportunités (clause 6.1)
– Procédure de compétence, de formation et de sensibilisation (articles 7.1.2, 7.2 et 7.3)
– Procédure d’entretien et d’étalonnage des équipements (clause 7.1.5)
– Procédure de contrôle des documents et des enregistrements (clause 7.5)
– Procédure de vente (clause 8.2)
– Procédure de conception et de développement (article 8.3)
– Procédure de production et de fourniture de services (article 8.5)
– Procédure d’entreposage (clause 8.5.4)
– Procédure de gestion des non-conformités et des mesures correctives (clauses 8.7 et 10.2)
– Procédure de contrôle de la satisfaction du client (clause 9.1.2)
– Procédure d’audit interne (clause 9.2)
– Procédure d’audit de la direction (clause 9.3)