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10 Nov 2020
LA POLITIQUE HSE
Migration vers ISO 45001: 2018
HSE est un sigle qui désigne une méthodologie de maîtrise des risques et de management des entreprises dans les domaines de l’hygiène, de la santé/sécurité et de l’environnement. Cette méthodologie fait appel aux référentiels de normes spécifiques, dont l’application peut faire l’objet, sur la base du volontariat, d’une démarche de certification auprès de divers organismes compétents.
1. Définition de la politique HSE :
On entend par politique HSE « les intentions et l’orientation globales d’une organisation concernant sa performance en Hygiène-Sécurité et Environnement ». Un des sens donnés par le Trésor de la langue française au terme « politique » est le suivant : « Ligne de conduite raisonnée, en particulier d’une entreprise, d’une institution ».
En énonçant des principes et des règles, une politique de HSE guide les actions. Un énoncé de politique indique le degré d’engagement d’un employeur à assurer l’hygiène, la sécurité et l’environnement. L’énoncé de l’obligation d’un employeur doit aller au-delà d’une description de ses responsabilités légales.
La politique Qualité, Hygiène, Sécurité, Environnement (QHSE), Quality, Health, Safety and Environment en anglais, est un domaine d’expertise comprenant l’identification et le respect des normes de production d’une entreprise, avec une attention particulière à l’environnement de travail des salariés, au matériel et au respect de l’environnement. On la trouve aussi sous les abréviations :
- HSSE: Hygiène (santé), sécurité, sûreté, environnement,
- QSE: Qualité, sécurité, environnement,
- HSE: Hygiène, sécurité, environnement.
Parfois vue comme une contrainte, elle représente aussi un accompagnement des équipes et un choix éthique, garants de la satisfaction client, de la compétitivité et de l’image de l’entreprise.
2. Efficacité de la politique HSE :
Selon la réglementation en matière d’HSE (les employeurs doivent mettre en place un programme de d’hygiène-sécurité-environnement en milieu de travail. Un énoncé de politique de HSE favorise l’efficacité du programme de HSE.
Une politique HSE reflète les besoins précis de du milieu de travail. Elle doit être régulièrement révisée et mise à jour. Cette politique montre un engagement envers l’hygiène, sécurité et l’environnement. Pour mettre de l’avant cet engagement en matière d’HSE, la politique HSE devrait être approuvée par un cadre supérieur ou le président.
Les politiques d’entreprise varient énormément dans leur forme et leur contenu. Leur style, toutefois, n’est pas aussi important que la clarté avec laquelle elles décrivent les responsabilités fonctionnelles et décisionnelles. Pour qu’une politique HSE soit efficace, il faut :
- Que la haute direction et les représentants participent à sa rédaction ;
- Qu’elle soit conforme aux objectifs de fonctionnement efficient et prévisible du milieu de travail ;
- Qu’elle soit pertinente et appropriée à la nature et à l’envergure des besoins précis du milieu de travail ainsi qu’aux phénomènes dangereux et aux risques en matière d’HSE qui y sont associés (ne doit pas provenir d’un autre milieu de travail);
- Qu’elle soit considérée comme étant aussi importante que les objectifs des autres politiques du milieu de travail.
3. Que doit-porté l’énoncé de la politique HSE ?
L’énoncé de la politique HSE doit indiquer clairement les objectifset les plans liés à l’HSE de l’entreprise, et doit porter sur les questions suivantes :
- Un engagement de la haute direction à bâtir un milieu de travail sain et sûr et à intégrer le HSE à l’ensemble des activités de travail ;
- Un engagement à se conformer aux exigences légales en matière d’hygiène-sécurité-environnement et à d’autres exigences – ou mieux, l’intention de traiter les lois applicables en matière d’HSE en tant que norme minimale et non maximale ;
- La responsabilité du personnel approprié à maintenir un lieu de travail sain et sécuritaire et à protéger le mieux-être de toutes les personnes dans ce lieu de travail ;
- La responsabilisation de tous les niveaux de gestion qui s’acquittent de responsabilités en HSE;
- L ‘importance de la consultation et de la coopération entre les gestionnaires et les employés aux fins de mise en œuvre efficace de la politique et de programmes connexes ;
- Un engagement à l’égard de l’amélioration continue en effectuant des examens réguliers de la politique HSE ;
- Un engagement pour surveiller l’efficacité de la politique HSE en ayant une méthode pour établir et examiner des objectifs et des cibles en matière de HSE ;
- Un engagement que la politique sera documentée, publiée et diffusée à l’interne, ainsi qu’à l’externe, s’il y a lieu ;
- Un engagement à fournir des fonds adéquats et des détails quant à la façon dont l’argent sera disponible.
4. Eléments à considérer lors de la rédaction de la politique HSE ?
Les Paroles creuses s’il n’y a pas de plan pour la mettre en application à l’échelle de l’organisation. La politique HSE ne peut être appliquée que si :
- Les responsabilités sont clairement définies et attribuées,
- Les méthodes de responsabilisation sont établies,
- Les procédures adéquates et les activités des programmes sont mises en œuvre,
- Des ressources suffisantes, financières ou autres, sont fournies, et
- Les responsabilités face aux objectifs visés par la politique sont clairement communiquées et comprises au sein du milieu de travail.
Les meilleures politiques HSE sont propres à un milieu de travail et reflètent la nature et l’envergure de ce milieu de travail, ainsi que les phénomènes dangereux et les risques en matière de HSE qui y sont associés. Un employé peut déléguer l’élaboration d’une politique à un membre du personnel.
La politique HSE doit être rédigée en consultation avec un comité ou un représentant en matière d’hygiène sécurité- environnement, ou avec des travailleurs ou leurs représentants.
Toutefois, l’énoncé de la politique HSE constitue un engagement à l’intention des employés et, par conséquent, l’employeur est responsable de son contenu. La politique HSE devra être datée et signée par un cadre supérieur du milieu de travail.
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