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19 Juin 2020

LA MÉDECINE DE TRAVAIL

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LA MÉDECINE DE TRAVAIL

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1.Qu'est-ce que la médecine du travail ?

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La médecine du travail est la spécialité qui a pour but de promouvoir et de maintenir le plus haut degré de bien-être physique, mental et social des travailleurs dans toutes les professions. Selon l’OMS, la médecine de travail doit aussi jouer un rôle de prévention pour les travailleurs : dommages de santé, protection dans l’emploi, placement ou maintien dans un emploi convenant aux aptitudes physiologiques et psychologiques.

La médecine du travail a comme but général « d’éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail ». Ses « clients » pour reprendre un terme à la mode, ne devraient pas être les employeurs, mais les travailleurs. Car ce sont ces employeurs qui exposent leurs travailleurs à des risques de santé aux fins de productivité et donc de rentabilité, il est donc bien normal qu’ils paient en retour pour en limiter les effets.

L’obligation de création des services médicaux dans les entreprises marocaines ne date pas d’aujourd’hui. En effet, cela remonte au dahir de 1957, même si cela n’a pas été appliqué, et ce n’est que dans les années 80 que cette médecine est devenue une spécialité à part entière. Par contre avec l’entrée en vigueur du code de travail en 2004, le secteur s’est de plus en plus renforcé avec des contrôles réguliers et des amendes pour les entreprises qui ne respectent pas la loi. « La médecine du travail a vu le jour au Maroc avec l’adoption du dahir n° 1-56-093 du 08/07/1957. Ce dahir a institué l’obligation de création des services de médecine de travail dans tout établissement occupant au moins 50 salariés et dans tout établissement à risque, quel que soit son effectif.

2. Le rôle principal de la médecine du travail :

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Parfois mal comprise et crainte, la médecine du travail a d’abord pour fonction de veiller à la santé des salariés. Pris en charge par les employeurs, le médecin du travail a un rôle préventif avant tout et doit respecter le secret médical. Retour sur le rôle de la médecine du travail et les obligations pour les salariés et employeurs.

Sur le principe, la médecine du travail a pour objectif de conserver la santé des travailleurs en entreprise.  Il en revient aux employeurs de faire en sorte que l’état de santé de leurs salariés ne se dégrade pas en raison de leur travail. Les médecins qui effectuent les examens médicaux n’ont qu’un rôle consultatif : ils ne peuvent délivrer ni médicaments, ni arrêt de travail, au contraire du médecin traitant.

Le médecin du travail a également un rôle de conseiller de l’entreprise. Dans les entreprises de plus 50 personnes, le médecin du travail participe activement au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Il cherche ainsi à améliorer les conditions de travail des salariés, et peut réfléchir concrètement à cette problématique en proposant des solutions à l’employeur. De plus, si le médecin identifie un risque dans les impressions et diagnostics des salariés, il peut alors effectuer une visite des locaux de l’entreprise.

3.Le médecin du travail :

Le rôle du médecin du travail est essentiellement préventif. Il intervient à la fois auprès des salariés et des employeurs, pour “éviter toute altération de la santé physique et mentale des travailleurs du fait de leur travail” selon la loi.  La médecine du travail est organisée selon les termes de la loi par les employeurs et elle doit bénéficier à tous les travailleurs quelle que soit la taille de l’entreprise. Elle est placée sous la surveillance des représentants du personnel et le contrôle des services du ministère de l’Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale.

Au près des employés, le médecin du travail surveille l’état de santé des employés, et détermine leur aptitude au travail. Pour cela, des visites sont prévues à l’embauche, puis environ tous les deux ans. Des visites de reprise et de pré-reprises sont effectuées après de longues périodes d’arrêt. Le médecin du travail peut intervenir en cas de harcèlement moral ou sexuel.

Le médecin du travail a aussi un rôle de conseil auprès des employeurs et des représentants du personnel sur des points tels que les conditions de travail en entreprise, l‘adaptation des postes, la protection contre les produits toxiques, et l’hygiène. En évaluant les risques liés à une activité, le médecin du travail est en mesure de proposer des actions de prévention et des solutions d’ergonomie. Il dispose d’un libre accès aux postes de travail.

4. Les obligations pour le salarié en ce qui concerne la médecine du travail ?

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A différent moment de sa vie professionnelle, il est logique que le salarié passe par le service de la médecine de travail. Ces différentes visites sont à la charge de l’employeur, y compris les frais de transport liés au déplacement en plus des honoraires du médecin.  On parle de la première visite d’embauche lorsque l’examen est avant ou après la signature du contrat de travail.

Il s’agit de vérifier son état de santé général et l’adéquation de celui-ci avec le travail qu’il effectuera. Cet examen reste sommaire, hormis certains travaux particulièrement dangereux ou pénibles qui nécessiteront un examen approfondi.

Une même visite est de mise lorsqu’un travailleur reprend le travail suite à une période de congé prolongé ou de maladie. D’autre part, une visite de routine est obligatoire tous les deux ans au minimum, afin de contrôler l’état de santé du travailleur, de vérifier les conditions d’hygiènes et d’évaluer le risque de transmission de maladies contagieuses.

 Tout salarié dans une entreprise est tenu de rencontrer un médecin de travail, au moins une fois tous les deux ans.  Celui-ci est soumis au secret médical, comme tous les autres médecins. Il est également lié par un contrat de travail à l’entreprise dans lequel le salarié exerce ou à un établissement intermédiaire. Ces examens sont obligatoires et le fait qu’un salarié refuse constitue une faute grave et peut provoquer un licenciement de la part de l’employeur.

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